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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL
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CADRE NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CADRE NOIR
ROVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1460896
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2028

Présentation de la marque CADRE NOIR

Déposée le 19 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) rue des Sports, Le Tremblay, 61100 FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CADRE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CADRE NOIR arrivera à expiration en date du 19 avril 2028.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , HARBANOU , DELFLEUR , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , PETIT'DOUX , SAINT JAMES AMBREE , OZON C , PUR-PROTECT


ROVAL, Société par actions simplifiée - rue des Sports, Le Tremblay, 61100 FLERS - France - SIREN 311866206


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2122122 - Publication au BOPI 1998-51

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2008 n°2360532 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 3 août 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°259177 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 9 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°266458 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 13 octobre 1998 - Recours en restauration n°264535 - Publication au BOPI 1998-10-13

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2018 n°2671100 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-01-31

Produits de parfumerie et de beauté, fards, dentifrices, savons de toilette.