Déposée le 29 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BY ROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Le Tremblay, Rue des sports - 61100 - FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque BY ROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROVAL, Société par actions simplifiée - Le Tremblay, Rue des sports - 61100 - FLERS - France - SIREN 311866206
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 5 août 2004 - retrait partiel n°397145 - Publication au BOPI 2004-08-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546504 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, savon d'amandes, produits anti-solaires, préparations cosmétiques pour le bain, masques de beauté, lotions capillaires, eau de cologne, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel, savons désodorisants, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, parfums, pommades à usage cosmétique, produits de rasage, savonnettes, shampooings, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits cosmétiques pour les soins de la peau, huiles de toilette, gel douche. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BY ROVAL"
