Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BY ROVAL
ROVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3282608
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2024
BY ROVAL de ROVAL

Présentation de la marque BY ROVAL

Déposée le 29 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY ROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Le Tremblay, Rue des sports - 61100 - FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BY ROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BY ROVAL est expirée depuis le 29 mars 2024.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , HARBANOU , DELFLEUR , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , PETIT'DOUX , SAINT JAMES AMBREE , OZON C , PUR-PROTECT


ROVAL, Société par actions simplifiée - Le Tremblay, Rue des sports - 61100 - FLERS - France - SIREN 311866206


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 août 2004 - retrait partiel n°397145 - Publication au BOPI 2004-08-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546504 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, savon d'amandes, produits anti-solaires, préparations cosmétiques pour le bain, masques de beauté, lotions capillaires, eau de cologne, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel, savons désodorisants, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, parfums, pommades à usage cosmétique, produits de rasage, savonnettes, shampooings, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits cosmétiques pour les soins de la peau, huiles de toilette, gel douche. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.