Marque expirée - Marque en non vigueur

AVEC DOXYL, C'EST FACILE
ROVAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1516460
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2019

Présentation de la marque AVEC DOXYL, C'EST FACILE

Déposée le 22 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVEC DOXYL, C'EST FACILE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2389829) - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2389829) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AVEC DOXYL, C'EST FACILE est expirée depuis le 22 février 2019.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , HARBANOU , DELFLEUR , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , PETIT'DOUX , SAINT JAMES AMBREE , OZON C , PUR-PROTECT


ROVAL Société par actions simplifiée - Usine de la Planchette,61100 FLERS (dossier no 2389829) - 61100 - France - SIREN 311866206


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2389829) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389829 - Publication au BOPI 2008-11-17

Renouvellement sans limitation n°2129290 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 15 mai 1992 - Transmission de propriété n°63167 - Publication au BOPI 1992-05-15

Inscription - Concession de licence n°44825 - Publication au BOPI

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