ARC de TRIOMPHE
Présentation de la marque ARC de TRIOMPHE
Déposée le 11 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC de TRIOMPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARC de TRIOMPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARC de TRIOMPHE est expirée depuis le 11 juin 2022.
ROVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2005132 - Publication au BOPI 1992-39
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2002 n°2219436 - Publication au BOPI 2002-04-10
Inscription - Concession de licence n°44825 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43
Inscription le 2 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150081 - Publication au BOPI 1992-10-02
Inscription - Transmission de propriété n°44824 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2012 n°2500160 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25