ANNE DE BRETAGNE
Présentation de la marque ANNE DE BRETAGNE
Déposée le 13 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANNE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ANNE DE BRETAGNE arrivera à expiration en date du 13 août 2025.
ROVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 août 2005 n°2294861 - Publication au BOPI 2005-08-09
Inscription - Transmission de propriété n°24194 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2050125 - Publication au BOPI 1995-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2015 n°2583549 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-07