AMOUR DE DECEMBRE
Présentation de la marque AMOUR DE DECEMBRE
Déposée le 6 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMOUR DE DECEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMOUR DE DECEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AMOUR DE DECEMBRE est expirée depuis le 6 septembre 2024.
ROVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2004 n°2265602 - Publication au BOPI 2004-05-25
Inscription - Transmission de propriété n°24194 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2031238 - Publication au BOPI 1994-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2014 n°2554804 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-01