Déposée le 4 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROV DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CAMEROV® HDD+E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROV DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZI ATHELIA II, 168 AVENUE DU SERPOLET, BP 80049 - 13702 - LA CIOTAT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 920 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROV DEVELOPPEMENT, Mme. Jacqueline BRIAND domicilié(e) ZI ATHELIA II, 168 AVENUE DU SERPOLET, BP 80049 - 13702 - LA CIOTAT CEDEX - France.
La marque CAMEROV® HDD+E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROV DEVELOPPEMENT, SARL - ZI ATHELIA II, 168 AVENUE DU SERPOLET, BP 80049 - 13702 - LA CIOTAT CEDEX - France - SIREN 353920960
ROV DEVELOPPEMENT, Mme. Jacqueline BRIAND - ZI ATHELIA II, 168 AVENUE DU SERPOLET, BP 80049 - 13702 - LA CIOTAT CEDEX - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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