Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$€X
ROUZKHOSH GHASS
ROUZKHOSH GHOLAMHOSSEIN

Numéro de dépôt :
4067687
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2024
$€X de ROUZKHOSH GHASS

Présentation de la marque $€X

Déposée le 11 février 2014 par ROUZKHOSH GHASS et ROUZKHOSH GHOLAMHOSSEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « $€X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Les déposants sont ROUZKHOSH GHASS domicilié(e) 13 Bd Haussmann - 75009 - PARIS - France et ROUZKHOSH GHOLAMHOSSEIN domicilié(e) 13 Bd Haussmann - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUZKHOSH GHASS domicilié(e) 13 Bd Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque $€X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque $€X est expirée depuis le 11 février 2024.


ROUZKHOSH GHASS - 13 Bd Haussmann - 75009 - PARIS - France

ROUZKHOSH GHOLAMHOSSEIN - 13 Bd Haussmann - 75009 - PARIS - France


ROUZKHOSH GHASS - 13 Bd Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).