Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SEX
ROUZKHOSH GHASS ROUZKHOSH GHOLAMHOSSEIN
Numéro de dépôt :
3866805
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SEX
Déposée le 14 octobre 2011 par ROUZKHOSH GHASS et ROUZKHOSH GHOLAMHOSSEIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEX »
Les déposants sont ROUZKHOSH GHASS domicilié(e) 42 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France et ROUZKHOSH GHOLAMHOSSEIN domicilié(e) 42 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUZKHOSH GHASS domicilié(e) 42 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUZKHOSH GHASS a également déposé les autres marques suivantes : , GHASS
ROUZKHOSH GHASS - 42 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France
ROUZKHOSH GHOLAMHOSSEIN - 42 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France
ROUZKHOSH GHASS - 42 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582130 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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