Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEX
ROUZKHOSH GHASS
ROUZKHOSH GHOLAMHOSSEIN

Numéro de dépôt :
3866805
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SEX de ROUZKHOSH GHASS

Présentation de la marque SEX

Déposée le 14 octobre 2011 par ROUZKHOSH GHASS et ROUZKHOSH GHOLAMHOSSEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEX »

Les déposants sont ROUZKHOSH GHASS domicilié(e) 42 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France et ROUZKHOSH GHOLAMHOSSEIN domicilié(e) 42 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUZKHOSH GHASS domicilié(e) 42 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROUZKHOSH GHASS a également déposé les autres marques suivantes : , GHASS


ROUZKHOSH GHASS - 42 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France

ROUZKHOSH GHOLAMHOSSEIN - 42 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France


ROUZKHOSH GHASS - 42 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582130 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).