Déposée le 14 février 1992 par monsieur ROUZIOUX René
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est monsieur ROUZIOUX René domicilié(e) 2, Rue Georges-Bizet, 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUZIOUX René - France.
La marque CHATOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ROUZIOUX René - 2, Rue Georges-Bizet, 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France
M. ROUZIOUX René - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Savons; Parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie; Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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