Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATOYANCE
M. ROUZIOUX René

Numéro de dépôt :
92405684
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque CHATOYANCE

Déposée le 14 février 1992 par monsieur ROUZIOUX René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est monsieur ROUZIOUX René domicilié(e) 2, Rue Georges-Bizet, 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUZIOUX René - France.

La marque CHATOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATOYANCE est expirée depuis le 14 février 2002.

ROUZIOUX René a également déposé les autres marques suivantes : PROCOMTEL , MURANO , Ecole des Services aux Citoyens et du Service de la Nation , MAXI45 , CHATEAU DE CHAMEROLLES , HYMEN , EN MOI , SEX O' CLOCK , MAXI1 , MURANO


M. ROUZIOUX René - 2, Rue Georges-Bizet, 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France


M. ROUZIOUX René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Savons; Parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie; Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.