Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENE SAENS
Rouzioux RENÉ GÉRARD PIERRE

Numéro de dépôt :
93497123
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2013

Présentation de la marque RENE SAENS

Déposée le 17 décembre 1993 par Rouzioux RENÉ GÉRARD PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENE SAENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est Rouzioux RENÉ GÉRARD PIERRE domicilié(e) 93 route d'Orléans,45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN (dossier no 2253844) - 45380 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Rouzioux Réné Gérard domicilié(e) 93, route d'orléans,45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN (dossier no 2253844) - 45380 - France.

La marque RENE SAENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENE SAENS est expirée depuis le 5 décembre 2013.

Rouzioux RENÉ GÉRARD PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : IMSEC, Institut International de Management des Services de l'Etat et des Services aux Citoyens , NOVASENS


Rouzioux RENÉ GÉRARD PIERRE - 93 route d'Orléans,45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN (dossier no 2253844) - 45380 - France


Rouzioux Réné Gérard - 93, route d'orléans,45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN (dossier no 2253844) - 45380 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2003 n°2253844 - Publication au BOPI 2003-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Savons; parfumerie, huiles essentielles, parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.