Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMSEC, Institut International de Management des Services de l'Etat et des Services aux Citoyens
Mr ROUZIOUX René Gérard Pierre

Numéro de dépôt :
3253641
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013
IMSEC, Institut International de Management des Services de l\'Etat et des Services aux Citoyens de ROUZIOUX René Gérard Pierre

Présentation de la marque IMSEC, Institut International de Management des Services de l'Etat et des Services aux Citoyens

Déposée le 27 octobre 2003 par monsieur ROUZIOUX René Gérard Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMSEC, Institut International de Management des Services de l'Etat et des Services aux Citoyens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est monsieur ROUZIOUX René Gérard Pierre domicilié(e) 93, route d'Orléans,45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - 45380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUZIOUX René domicilié(e) 93, route d'Orléans,45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - 45380 - France.

La marque IMSEC, Institut International de Management des Services de l'Etat et des Services aux Citoyens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMSEC, Institut International de Management des Services de l'Etat et des Services aux Citoyens est expirée depuis le 27 octobre 2013.

ROUZIOUX René Gérard Pierre a également déposé les autres marques suivantes : RENE SAENS , NOVASENS


Mr ROUZIOUX René Gérard Pierre - 93, route d'Orléans,45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - 45380 - France


M. ROUZIOUX René - 93, route d'Orléans,45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - 45380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Education, formation ; édition de livres et de revues ; organisation de cours et de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; agences de presse et d'information (nouvelle) ; communication par terminaux d'ordinateurs et par supports électroniques ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits ; programmation pour ordinateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.