Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSVI. VOS VACANCES POUR LA VIE, T.S.V.I. TIME SHARE VACANCES INTERNATIONALES
ROUZIES GERARD

Numéro de dépôt :
93458433
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2003

Présentation de la marque TSVI. VOS VACANCES POUR LA VIE, T.S.V.I. TIME SHARE VACANCES INTERNATIONALES

Déposée le 2 mars 1993 par ROUZIES GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TSVI. VOS VACANCES POUR LA VIE, T.S.V.I. TIME SHARE VACANCES INTERNATIONALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est ROUZIES GERARD, domicilié(e) T.S.V.I. 12 COURS XAVIER ARNOZAN, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUZIES GERARD - France.

La marque TSVI. VOS VACANCES POUR LA VIE, T.S.V.I. TIME SHARE VACANCES INTERNATIONALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSVI. VOS VACANCES POUR LA VIE, T.S.V.I. TIME SHARE VACANCES INTERNATIONALES est expirée depuis le 2 mars 2003.


ROUZIES GERARD - T.S.V.I. 12 COURS XAVIER ARNOZAN, 33000 BORDEAUX - France


ROUZIES GERARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Promotion immobilière à savoir : promotion de multipropriété en temps partagé.