Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANY COSTEL
Numéro de dépôt :
1413866
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
02/06/1997
Présentation de la marque DANY COSTEL
Déposée le 2 juin 1987 par madame ROUZIES Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « DANY COSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANY COSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANY COSTEL est expirée depuis le 2 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48