Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL D'AFRIQUE
Numéro de dépôt :
1263740
Date de dépôt :
01/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1993
Présentation de la marque SOLEIL D'AFRIQUE
Déposée le 1 avril 1983 par ROUZIERE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL D'AFRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL D'AFRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL D'AFRIQUE est expirée depuis le 1 avril 1993.
ROUZIERE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32