Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AVENUE FOCH
Numéro de dépôt :
1353243
Date de dépôt :
25/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1994
Présentation de la marque AVENUE FOCH
Déposée le 25 avril 1984 par ROUZIERE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVENUE FOCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AVENUE FOCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENUE FOCH est expirée depuis le 25 avril 1994.
ROUZIERE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41