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Marques déposées par ROUZÉ Stéphane
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ROUZÉ-D'ARPA STEPHANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUZÉ-D'ARPA STEPHANE
ROUZÉ Stéphane

Numéro de dépôt :
3533947
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/10/2017
ROUZÉ-D\'ARPA STEPHANE de ROUZÉ Stéphane

Présentation de la marque ROUZÉ-D'ARPA STEPHANE

Déposée le 29 octobre 2007 par ROUZÉ Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ROUZÉ-D'ARPA STEPHANE »

Le déposant est ROUZÉ Stéphane domicilié(e) 5 Che ST Pierre, C.E.C Les Heures Claires,13800 ISTRES - 13800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUZÉ Stéphane domicilié(e) 5 Che ST Pierre, C.E.C Les Heures Claires,13800 ISTRES - 13800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUZÉ-D'ARPA STEPHANE est expirée depuis le 29 octobre 2017.


ROUZÉ Stéphane - 5 Che ST Pierre, C.E.C Les Heures Claires,13800 ISTRES - 13800 - France


ROUZÉ Stéphane - 5 Che ST Pierre, C.E.C Les Heures Claires,13800 ISTRES - 13800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Sculptures, statues, statuettes en métaux communs.

Tableaux (peinture) encadrés ou non.

Meubles.