Déposée le 9 décembre 2005 par ROUZE Alexandra et CORNUAUD Frédérik
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LA MODE EST À VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-02 du 13 janvier 2006.
Les déposants sont ROUZE Alexandra domicilié(e) 11 avenue d'Ingine - 31750 - ESCALQUENS - France et CORNUAUD Frédérik domicilié(e) 11 avenue d'Ingine - 31750 - ESCALQUENS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.
La marque LA MODE EST À VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France
Inscription le 17 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°491037 - Publication au BOPI 2009-02-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2015 n°2604772 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-17
Bijoux fantaisie. Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, gibecières, cartables, porte-documents, sacs de voyage, valises, porfeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; parapluies. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie ; ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, écharpes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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