Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EIMA L'EUROPEENNE DES INSIGNES ET MEDAILLES D'ART
Madame ROUZAUD Françoise, épouse de Monsieur GIANNETTI Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
1582309
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2009
EIMA L\'EUROPEENNE DES INSIGNES ET MEDAILLES D\'ART de ROUZAUD Françoise

Présentation de la marque EIMA L'EUROPEENNE DES INSIGNES ET MEDAILLES D'ART

Déposée le 21 novembre 1989 par madame ROUZAUD Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EIMA L'EUROPEENNE DES INSIGNES ET MEDAILLES D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ROUZAUD Françoise domicilié(e) demeurant : 37, Boulevard Armand Duportal, 31000 TOULOUSE (dossier no 2156106) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2156106) - France.

La marque EIMA L'EUROPEENNE DES INSIGNES ET MEDAILLES D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EIMA L'EUROPEENNE DES INSIGNES ET MEDAILLES D'ART est expirée depuis le 21 novembre 2009.


Madame ROUZAUD Françoise, épouse de Monsieur GIANNETTI Jean-Baptiste - demeurant : 37, Boulevard Armand Duportal, 31000 TOULOUSE (dossier no 2156106) - France


APPLIMA S.A. - (dossier no 2156106) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1999 n°2156106 - Publication au BOPI 1999-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes en particulier médailles et insignes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques