Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BIO LAND
Rouzaire André
Ceillier Guy
Ceillier Patrick
Leroux Pierre

Numéro de dépôt :
97692026
Date de dépôt :
19/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BIO LAND

Déposée le 19 août 1997 par Rouzaire André, Ceillier Guy, Ceillier Patrick, Leroux Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO LAND »

Les déposants sont Rouzaire André, domicilié(e) 8 Rue Gérard de Nerval, 94450 BREVANNES - France, Ceillier Guy, domicilié(e) 35 Place de la Frenaie, 94470 BOISSY ST LEGER - France, Ceillier Patrick, domicilié(e) BP 305 Libreville GABON - France, Leroux Pierre, domicilié(e) Rue des Amourettes 77 CREVECOEUR EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rouzaire André - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque BIO LAND est expirée depuis le 19 août 2007.


Rouzaire André - 8 Rue Gérard de Nerval, 94450 BREVANNES - France

Ceillier Guy - 35 Place de la Frenaie, 94470 BOISSY ST LEGER - France

Ceillier Patrick - BP 305 Libreville GABON - France

Leroux Pierre - Rue des Amourettes 77 CREVECOEUR EN BRIE - France


Rouzaire André - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Renonciation totale n°270494 - Publication au BOPI 1999-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Savons, huiles essentielles, cosmétiques. Aliments pour bébé. Viande poisson volaille et gibier. Fruits légumes conservés séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz. Tapioca, succédanés du café, farine et confiserie, préparation de céréales, pain, pâtisserie. Miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices. Plantes et fleurs naturelles, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.