Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUYER GUILLET & CIE
ROUYER, GUILLET ET Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1515347
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROUYER GUILLET & CIE de ROUYER

Présentation de la marque ROUYER GUILLET & CIE

Déposée le 21 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ROUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUYER GUILLET & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUYER domicilié(e) 26, rue P. Combeau, COGNAC (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ROUYER GUILLET & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque ROUYER GUILLET & CIE est expirée depuis le 21 février 1999.


ROUYER, GUILLET ET Cie, société anonyme - 26, rue P. Combeau, COGNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 10 mai 1999 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°277203 - Publication au BOPI 1999-05-10

Inscription le 25 mars 1999 - Recours en restauration n°274469 - Publication au BOPI 1999-03-25

Inscription le 3 mars 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°273161 - Publication au BOPI 1999-03-03

Vins, spiritueux et liqueurs.