Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMBULANCE FONTENAISIENNE
Numéro de dépôt :
1170704
Date de dépôt :
03/03/1981
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Présentation de la marque AMBULANCE FONTENAISIENNE
Déposée le 3 mars 1981 par monsieur ROUYER Robert et Madame GOURAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « AMBULANCE FONTENAISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMBULANCE FONTENAISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AMBULANCE FONTENAISIENNE est expirée depuis le 3 mars 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41