Marque expirée - Marque en non vigueur

CYTEASY
ROUYER Nicolas
BUTET Vincent
HAMMOU Jean-Claude
BERTINO, Née AUSELLO Béatrice

Numéro de dépôt :
97688670
Date de dépôt :
24/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2017

Présentation de la marque CYTEASY

Déposée le 24 juillet 1997 par ROUYER Nicolas, BUTET Vincent, HAMMOU Jean-Claude, BERTINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYTEASY »

Les déposants sont ROUYER Nicolas domicilié(e) 165 Chemin des Cystes,06230 VILLEFRANCHE SUR MER (dossier no 2362629) - 06230 - France, BUTET Vincent domicilié(e) Résidence le Royal Eden, 9, avenue Sainte Colette,06000 NICE (dossier no 2362629) - 06000 - France, HAMMOU Jean-Claude domicilié(e) 36, avenue du Dauphiné,06000 NICE (dossier no 2362629) - 06000 - France, BERTINO, Née AUSELLO Béatrice domicilié(e) 253 avenue de Pessicart,06000 NICE (dossier no 2362629) - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2362629) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYTEASY est expirée depuis le 24 juillet 2017.


ROUYER Nicolas - 165 Chemin des Cystes,06230 VILLEFRANCHE SUR MER (dossier no 2362629) - 06230 - France

BUTET Vincent - Résidence le Royal Eden, 9, avenue Sainte Colette,06000 NICE (dossier no 2362629) - 06000 - France

HAMMOU Jean-Claude - 36, avenue du Dauphiné,06000 NICE (dossier no 2362629) - 06000 - France

BERTINO, Née AUSELLO Béatrice - 253 avenue de Pessicart,06000 NICE (dossier no 2362629) - 06000 - France


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2362629) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2008 n°2362629 - Publication au BOPI 2008-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Appareils et instruments scientifiques. (autres qu'à usage médical), électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels. Soins médicaux et d'hygiène ; services de santé ; recherche scientifique et industrielle ; recherches et analyses chimiques ; biologie ; recherche en bactériologie ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; services de laboratoires de pathologie et d'analyses médicales ; services médicaux en matière d'anatomie et cytologie pathologiques ; services hospitaliers ; cliniques ; exploitation de brevets ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration (conception), mise à jour et location de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.