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Marques déposées par la société ROUYER GUILLET ET CIE
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"COUTANSEAUX"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"COUTANSEAUX"
ROUYER GUILLET ET CIE

Numéro de dépôt :
1376916
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
17/10/2006

Présentation de la marque "COUTANSEAUX"

Déposée le 17 octobre 1986 par la société ROUYER GUILLET ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « "COUTANSEAUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROUYER GUILLET ET CIE domicilié(e) 26, rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC (dossier no 2076089) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 601 118 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2076089) - France.

La marque "COUTANSEAUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "COUTANSEAUX" est expirée depuis le 17 octobre 2006.


ROUYER GUILLET ET CIE - 26, rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC (dossier no 2076089) - France - SIREN 343601118


APPLIMA S.A. - (dossier no 2076089) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1996 n°2076089 - Publication au BOPI 1996-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription - Transmission de propriété n°35255 - Publication au BOPI

Vins, Spiritueux et Liqueurs.