Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON
Numéro de dépôt :
1150666
Date de dépôt :
21/03/1980
Lieu de dépôt :
SAINTES
Présentation de la marque NAPOLEON
Déposée le 21 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) ROUYER GUILLET & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 21 mars 1990.
ROUYER GUILLET & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10