Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROIS DE FRANCE
ROUYER GUILLET & CIE.

Numéro de dépôt :
1004373
Date de dépôt :
18/10/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de SAINTES

Présentation de la marque ROIS DE FRANCE

Déposée le 18 octobre 1976 par ROUYER GUILLET & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de SAINTES), la marque française « ROIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUYER GUILLET & CIE. domicilié(e) (S.A.) Château de la Roche, 17105 SAINTES. - France.

La marque ROIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROIS DE FRANCE est expirée depuis le 18 octobre 1986.

ROUYER GUILLET & CIE a également déposé les autres marques suivantes : COUYANSEAUX AINE , MONTEVART , RGB ROUYER GUILLET BRANDY , Le Cognac des Rois de France , GOLDEN JUNK , GOLDEN BELL , LE COGNAC DES ROIS DE FRANCE , LG LA GRANGE , JCC J DE COURBIAC , IMPERIAL BRANDY


ROUYER GUILLET & CIE. - (S.A.) Château de la Roche, 17105 SAINTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Bière, Ale et Porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques sirops et autres préparations pour faire des boissons - Vins, Spiritueux et Liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.