ROIS DE FRANCE
Présentation de la marque ROIS DE FRANCE
Déposée le 18 octobre 1976 par ROUYER GUILLET & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de SAINTES), la marque française « ROIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROIS DE FRANCE est expirée depuis le 18 octobre 1986.
ROUYER GUILLET & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007