Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMPERIAL BRANDY
Numéro de dépôt :
1420718
Date de dépôt :
23/07/1987
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
23/07/1997
Présentation de la marque IMPERIAL BRANDY
Déposée le 23 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ROUYER GUILLET & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « IMPERIAL BRANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMPERIAL BRANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL BRANDY est expirée depuis le 23 juillet 1997.
ROUYER GUILLET & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02