Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE COURBIAC
Numéro de dépôt :
1025583
Date de dépôt :
10/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Saintes
Présentation de la marque DE COURBIAC
Déposée le 10 août 1977 par ROUYER GUILLET & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Saintes), la marque française « DE COURBIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE COURBIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DE COURBIAC est expirée depuis le 10 août 1987.
ROUYER GUILLET & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012