Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUYANSEAUX AINE
Numéro de dépôt :
10052
Date de dépôt :
18/10/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Saintes
Présentation de la marque COUYANSEAUX AINE
Déposée le 18 octobre 1976 par ROUYER GUILLET & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Saintes), la marque française « COUYANSEAUX AINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COUYANSEAUX AINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COUYANSEAUX AINE est expirée depuis le 18 octobre 1986.
ROUYER GUILLET & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025