Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAL SOLEIL
ROUYER GUILLET & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
1499651
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
08/11/1998

Présentation de la marque CHEVAL SOLEIL

Déposée le 8 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ROUYER GUILLET & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CHEVAL SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUYER GUILLET & Cie domicilié(e) 26, rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC. - France.

La marque CHEVAL SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL SOLEIL est expirée depuis le 8 novembre 1998.

ROUYER GUILLET & Cie a également déposé les autres marques suivantes : COUYANSEAUX AINE , MONTEVART , RGB ROUYER GUILLET BRANDY , Le Cognac des Rois de France , GOLDEN JUNK , GOLDEN BELL , LE COGNAC DES ROIS DE FRANCE , LG LA GRANGE , JCC J DE COURBIAC , IMPERIAL BRANDY


ROUYER GUILLET & Cie S.A. - 26, rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Vins, spiritueux, eaux-de-vie et liqueurs.