CHEVAL SOLEIL
Présentation de la marque CHEVAL SOLEIL
Déposée le 8 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ROUYER GUILLET & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CHEVAL SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHEVAL SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL SOLEIL est expirée depuis le 8 novembre 1998.
ROUYER GUILLET & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18