Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNION
Madame ROUYER Alice

Numéro de dépôt :
3299024
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2014
COMMUNION de ROUYER Alice

Présentation de la marque COMMUNION

Déposée le 22 juin 2004 par madame ROUYER Alice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est madame ROUYER Alice domicilié(e) 26, rue Enghien,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T-Mark Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque COMMUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNION est expirée depuis le 22 juin 2014.


Madame ROUYER Alice - 26, rue Enghien,75010 PARIS - 75010 - France


T-Mark Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404419 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits de toilette contre la transpiration ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétiques ; savons ; laits de toilette ; talc pour la toilette ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; poudre pour le maquillage ; crèmes et lotions cosmétiques ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau, pour l'amincissement, pour le bain et pour le bronzage ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; crayons à usage cosmétique ; cosmétiques pour les cils et les sourcils ; fards à joues ; laques pour les ongles ; rouges à lèvres ; mascara ; cires à épiler ; dépilatoires ; lotions capillaires et produits pour les soins des cheveux non a usage médical ; shampooings ; produits de rasage, savons à barbe ; lotions et crèmes hydratantes après-rasage ; dentifrices.