ROUYER
Présentation de la marque ROUYER
Déposée le 16 octobre 1991 par ROUYER ALBERT-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ROUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700443.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUYER est expirée depuis le 16 octobre 2021.
ROUYER ALBERT-CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2001 n°2208157 - Publication au BOPI 2001-10-09
Inscription le 29 mars 1996 - Transmission de propriété n°199671 - Publication au BOPI 1996-03-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 21 juin 2000 - Concession de licence n°302458 - Publication au BOPI 2000-06-21
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481667 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06