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Marques déposées par ROUYER Albert - Charles
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CUVEE CLOVIS, ROY DES FRANCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CLOVIS, ROY DES FRANCS
ROUYER Albert - Charles

Numéro de dépôt :
96627932
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque CUVEE CLOVIS, ROY DES FRANCS

Déposée le 28 mai 1996 par ROUYER Albert - Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE CLOVIS, ROY DES FRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est ROUYER Albert - Charles, domicilié(e) Moulin de Gonaincourt, 52150 BOURMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUYER Albert - France.

La marque CUVEE CLOVIS, ROY DES FRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CLOVIS, ROY DES FRANCS est expirée depuis le 28 mai 2006.

ROUYER Albert - Charles a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE SAINT GENGOULT , ROUYER


ROUYER Albert - Charles - Moulin de Gonaincourt, 52150 BOURMONT - France


ROUYER Albert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

- Boissons non alcooliques - Boissons alcooliques, Vins - Champagne

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.