Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERVE
M. Rouxhet (Léopold) $ Mme Rixhon épouse Rouxhet (Geneviéve)

Numéro de dépôt :
952560
Date de dépôt :
16/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ERVE

Déposée le 16 avril 1976 par monsieur Rouxhet (Léopold) $ Mme Rixhon épouse Rouxhet (Geneviéve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Rouxhet (Léopold) $ Mme Rixhon épouse Rouxhet (Geneviéve domicilié(e) 30, rue Troleu, 4960 Louveigne (Belgique). - Belgique.

La marque ERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ERVE est expirée depuis le 16 avril 1986.


M. Rouxhet (Léopold) $ Mme Rixhon épouse Rouxhet (Geneviéve) - 30, rue Troleu, 4960 Louveigne (Belgique). - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Etain et alliages d'étain;étain en feuilles repoussées, destiné notamment à la décoration;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;lustreries, lampes, lampadaires en étain;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;récipients et vaisselles en étain;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.