Marque expirée - Marque en non vigueur

free-heart.fr Nouveau signe de reconnaissance des solos
ROUXEL M-Annick

Numéro de dépôt :
3535625
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/11/2017
free-heart.fr Nouveau signe de reconnaissance des solos de ROUXEL M-Annick

Présentation de la marque free-heart.fr Nouveau signe de reconnaissance des solos

Déposée le 6 novembre 2007 par ROUXEL M-Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « free-heart.fr Nouveau signe de reconnaissance des solos »

Le déposant est ROUXEL M-Annick domicilié(e) 1, Rue des Thabords,56800 PLOERMEL - 56800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUXEL M-Annick domicilié(e) 1, Rue des Thabords,56800 PLOERMEL - 56800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque free-heart.fr Nouveau signe de reconnaissance des solos est expirée depuis le 6 novembre 2017.


ROUXEL M-Annick - 1, Rue des Thabords,56800 PLOERMEL - 56800 - France


ROUXEL M-Annick - 1, Rue des Thabords,56800 PLOERMEL - 56800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, cadrans ; porte-clefs fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Agences matrimoniales – location de vêtements. Etablissement d'horoscopes.