free-heart.fr Nouveau signe de reconnaissance des solos
Présentation de la marque free-heart.fr Nouveau signe de reconnaissance des solos
Déposée le 6 novembre 2007 par ROUXEL M-Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « free-heart.fr Nouveau signe de reconnaissance des solos »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque free-heart.fr Nouveau signe de reconnaissance des solos est expirée depuis le 6 novembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50