Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDYLHES
Mr ROUXEL Claude

Numéro de dépôt :
93460146
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
16/03/2003

Présentation de la marque EDYLHES

Déposée le 16 mars 1993 par monsieur ROUXEL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « EDYLHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est monsieur ROUXEL Claude domicilié(e) 12 Domaine de la Briquetterie, 35800 DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUXEL Claude - France.

La marque EDYLHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDYLHES est expirée depuis le 16 mars 2003.

ROUXEL Claude a également déposé les autres marques suivantes : ARTHES , Kaïlhès


Mr ROUXEL Claude - 12 Domaine de la Briquetterie, 35800 DINARD - France


Monsieur ROUXEL Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Appareils d'éclairage Meubles, glaces, cadres Tissus et produits textiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).