Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUPPORSTABLE LE SUPPORT A TOUT FAIRE
Numéro de dépôt :
1540334
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
04/10/1998
Présentation de la marque SUPPORSTABLE LE SUPPORT A TOUT FAIRE
Déposée le 4 octobre 1988 par monsieur ROUXEL Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « SUPPORSTABLE LE SUPPORT A TOUT FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUPPORSTABLE LE SUPPORT A TOUT FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPPORSTABLE LE SUPPORT A TOUT FAIRE est expirée depuis le 4 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52