Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT GRES
ROUX, André, Eugène, Paul

Numéro de dépôt :
1077913
Date de dépôt :
20/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT GRES

Déposée le 20 novembre 1978 par ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE DU PETIT GRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUX, André, Eugène, Paul domicilié(e) Domaine du petit Grés, SAINT-ALEXANDRE 30130 PONT-SAINT-ESPRIT - France.

La marque DOMAINE DU PETIT GRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU PETIT GRES est expirée depuis le 20 novembre 1988.

ROUX a également déposé les autres marques suivantes : MINCE POUR RESTER MINCE , ROUX IMMOBILISATIONS , RSCG EDIFICES , M MATEFLEX , L'ESPRIT JARDIN , MATELUX , Audio Référence , CHATEAU PIRON , TECHNICODE , MATELUX


ROUX, André, Eugène, Paul - Domaine du petit Grés, SAINT-ALEXANDRE 30130 PONT-SAINT-ESPRIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

Vins.