Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROUX DE BEAUCES
ROUX Yannick

Numéro de dépôt :
1625222
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2020

Présentation de la marque CHATEAU ROUX DE BEAUCES

Déposée le 30 octobre 1990 par ROUX Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ROUX DE BEAUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUX Yannick domicilié(e) 1, Lieu dit : Beaucés - 33540 - GORNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROUX Yannick domicilié(e) 1, Beaucés - 33540 - GORNAC - France.

La marque CHATEAU ROUX DE BEAUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROUX DE BEAUCES est expirée depuis le 30 octobre 2020.


ROUX Yannick - 1, Lieu dit : Beaucés - 33540 - GORNAC - France


ROUX Yannick - 1, Beaucés - 33540 - GORNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2183776 - Publication au BOPI 2000-10-04

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460681 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénomméz CHATEAU ROUX DE BEAUCES