Marque renouvelée - Marque en vigueur

SALTARELLE
ROUX Vincent

Numéro de dépôt :
1434761
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
14/10/2027

Présentation de la marque SALTARELLE

Déposée le 14 octobre 1987 par ROUX Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SALTARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUX Vincent domicilié(e) 2 rue de la Grande Ferme - 21110 - LONGECOURT EN PLAINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SALTARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SALTARELLE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2027.


ROUX Vincent - 2 rue de la Grande Ferme - 21110 - LONGECOURT EN PLAINE - France


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351259 - Publication au BOPI 2007-09-20

Renouvellement sans limitation n°2090294 - Publication au BOPI 1997-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 16 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452495 - Publication au BOPI 2007-04-16

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2017 n°2659556 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-19

Inscription le 17 janvier 2018 - Changement d'adresse n°715029 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Instruments de musique. En particulier: accordéons, mélodéons, bandonéons, concertinas.