Déposée le 26 mars 1996 par ROUX thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ASSIETTE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est ROUX thierry domicilié(e) 30 RUE Terrier Marteau - 85700 - POUZAUGES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUX thierry domicilié(e) 30 RUE Terrier Marteau - 85700 - POUZAUGES - France.
La marque L'ASSIETTE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ASSIETTE BLEUE arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.
ROUX thierry a également déposé les autres marques suivantes : BLEU-VERT
ROUX thierry - 30 RUE Terrier Marteau - 85700 - POUZAUGES - France
M. ROUX thierry - 30 RUE Terrier Marteau - 85700 - POUZAUGES - France
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2006 n°2310637 - Publication au BOPI 2006-03-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2016 n°2613326 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-20
Inscription le 15 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795161 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits; gelées; confitures; compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces, miel, sirop de mélasse; levure; sel; moutarde; vinaigre; sauces et condiments; épices; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Restauration.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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