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Marques déposées par ROUX – TERRIER MAGALI
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DOMAINE DES DEUX ÂNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES DEUX ÂNES
ROUX – TERRIER MAGALI

Numéro de dépôt :
97681313
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2027

Présentation de la marque DOMAINE DES DEUX ÂNES

Déposée le 4 juin 1997 par ROUX – TERRIER MAGALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES DEUX ÂNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est ROUX – TERRIER MAGALI domicilié(e) STE EUGENIE, PECH NARBONNAIS, ROUTE - 11440 - PEYRIAC-DE-MER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROUX – TERRIER MAGALI domicilié(e) STE EUGENIE, PECH NARBONNAIS, ROUTE - 11440 - PEYRIAC-DE-MER - France.

La marque DOMAINE DES DEUX ÂNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES DEUX ÂNES arrivera à expiration en date du 4 juin 2027.


ROUX – TERRIER MAGALI - STE EUGENIE, PECH NARBONNAIS, ROUTE - 11440 - PEYRIAC-DE-MER - France


Mme ROUX – TERRIER MAGALI - STE EUGENIE, PECH NARBONNAIS, ROUTE - 11440 - PEYRIAC-DE-MER - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358754 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2017 n°2647989 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-03

Boissons alcooliques à savoir vin de pays et AOC.