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Marques déposées par ROUX Sylvain
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TROIS ZERO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS ZERO
ROUX Sylvain
BROUILLARD Christophe

Numéro de dépôt :
3160384
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2012
TROIS ZERO de ROUX Sylvain

Présentation de la marque TROIS ZERO

Déposée le 16 avril 2002 par ROUX Sylvain et BROUILLARD Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Les déposants sont ROUX Sylvain domicilié(e) 9 rue Créspin Chatenay,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France et BROUILLARD Christophe domicilié(e) 9 rue Créspin Chatenay,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX Sylvain domicilié(e) 9 rue Créspin Chatenay,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France.

La marque TROIS ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS ZERO est expirée depuis le 16 avril 2012.


ROUX Sylvain - 9 rue Créspin Chatenay,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France

BROUILLARD Christophe - 9 rue Créspin Chatenay,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France


ROUX Sylvain - 9 rue Créspin Chatenay,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : Etuis pour le clefs. Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie non en métaux précieux. Sacs à mains. Cartables et serviettes d'écoliers. Sacs à dos. Sacs de plage. Sacs de voyage. Sacs-housses pour vêtements. Lanières de cuir. Sangles de cuirs. Malles, valises. Parapluies. Métaux précieux et leurs alliages et produits non compris dans d'autres classes, à savoir : Horlogerie. Instruments chronométriques. Bijoux ; joaillerie, pierres précieuses. Vêtements, chaussure, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.