Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE BONAMY
Numéro de dépôt :
1490491
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/07/1997
Présentation de la marque DOMAINE BONAMY
Déposée le 16 juillet 1987 par madame ROUX Suzanne veuve BONAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE BONAMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE BONAMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°44160 - Publication au BOPI 1989-11