Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULE ROUSSE
ROUX SEGELA CAYZAC GOUDARD RENNES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1362956
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1996

Présentation de la marque POULE ROUSSE

Déposée le 9 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUX SEGELA CAYZAC GOUDARD RENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POULE ROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUX SEGELA CAYZAC GOUDARD RENNES domicilié(e) 8, rue du Docteur Francis Joly, 35100 RENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque POULE ROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULE ROUSSE est expirée depuis le 9 juillet 1996.


ROUX SEGELA CAYZAC GOUDARD RENNES, société à responsabilité limitée - 8, rue du Docteur Francis Joly, 35100 RENNES. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

OEufs.