Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ROUX sébastien
/
IS FOUND 404
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IS FOUND 404
M. ROUX sébastien

Numéro de dépôt :
4073622
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2024
IS FOUND 404 de ROUX sébastien

Présentation de la marque IS FOUND 404

Déposée le 28 février 2014 par monsieur ROUX sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IS FOUND 404 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur ROUX sébastien domicilié(e) la Brévardière - 38380 - SAINT PERRE DE CHARTREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUX sébastien domicilié(e) la Brévardière - 38380 - SAINT PERRE DE CHARTREUSE - France.

La marque IS FOUND 404 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IS FOUND 404 est expirée depuis le 28 février 2024.


M. ROUX sébastien - la Brévardière - 38380 - SAINT PERRE DE CHARTREUSE - France


M. ROUX sébastien - la Brévardière - 38380 - SAINT PERRE DE CHARTREUSE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers.