Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIMON
ROUX Roxane, née PELATAN, et ROUX Jean-Noël, Mariés

Numéro de dépôt :
97675167
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2007

Présentation de la marque ARTIMON

Déposée le 21 avril 1997 par ROUX Roxane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est ROUX Roxane, née PELATAN, et ROUX Jean-Noël, Mariés, domicilié(e) Demeurant Route de Moras SAINT SORLIN EN VALLOIRE (26210) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUJOL, LAFONT, MARTY, CASES Société d'Exercice Libéral à Forme Anonyme AVOCATS A LA COUR Droit Fiscal et droit des Sociétés - France.

La marque ARTIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675167.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIMON est expirée depuis le 21 avril 2007.

ROUX Roxane a également déposé les autres marques suivantes : A ARTIMON


ROUX Roxane, née PELATAN, et ROUX Jean-Noël, Mariés - Demeurant Route de Moras SAINT SORLIN EN VALLOIRE (26210) - France


PUJOL, LAFONT, MARTY, CASES Société d'Exercice Libéral à Forme Anonyme AVOCATS A LA COUR Droit Fiscal et droit des Sociétés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

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