Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUMEUR PUBLIQUE
Numéro de dépôt :
1731214
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
29/10/1997
Présentation de la marque RUMEUR PUBLIQUE
Déposée le 29 octobre 1987 par ROUX Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « RUMEUR PUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUMEUR PUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUMEUR PUBLIQUE est expirée depuis le 29 octobre 1997.
ROUX Richard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08