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Marques déposées par monsieur ROUX Régis
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DOMAINE DE VALLIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VALLIERE
Monsieur ROUX Régis

Numéro de dépôt :
95563268
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE VALLIERE

Déposée le 15 mars 1995 par monsieur ROUX Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE VALLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est monsieur ROUX Régis domicilié(e) 21190 SAINT AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUX Régis - France.

La marque DOMAINE DE VALLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VALLIERE est expirée depuis le 15 mars 2005.

ROUX Régis a également déposé les autres marques suivantes : OPTIKA OPTICIEN CONSEIL , REGIS DE VALLIERE


Monsieur ROUX Régis - 21190 SAINT AUBIN - France


Monsieur ROUX Régis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Vins fins de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée