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Marques déposées par la société ROUX RECLU
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DOMAINE DES SALAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SALAISES
ROUX RECLU, exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)

Numéro de dépôt :
3069437
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES SALAISES

Déposée le 7 décembre 2000 par la société ROUX RECLU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES SALAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la société ROUX RECLU domicilié(e) siège social : 33 impasse Paul Painlevé, 49260 MONTREUIL BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 089 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS REUNIS - France.

La marque DOMAINE DES SALAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES SALAISES est expirée depuis le 7 décembre 2010.

ROUX RECLU a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Bénastré , DOMAINE RECLU


ROUX RECLU, exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) - siège social : 33 impasse Paul Painlevé, 49260 MONTREUIL BELLAY - France - SIREN 422089961


CONSEILS REUNIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Vin de pays et d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée "domaine des salaises".